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Publications

Le Bulletin des écoles secondaires du Québec 2006

Le Bulletin des écoles secondaires du Québec fournit une mesure indépendante de la performance annuelle de chaque école face aux besoins fondamentaux. Ainsi, le Bulletin sert plusieurs fins. Il facilite notamment l’amélioration des écoles et peut éclairer les décisions des parents qui ont le choix entre plusieurs institutions d’enseignement.

Garderies à 7 $: les parents y trouvent-ils tous leur compte?

Sous prétexte d’empêcher l’émergence de services de garde «à deux vitesses», le gouvernement du Québec interdisait récemment aux garderies privées subventionnées de surfacturer pour des activités supplémentaires. Cette mesure coercitive est l’aboutissement logique du processus de centralisation et d’uniformisation enclenché il y a une décennie. Même si le modèle québécois de services de garde est considéré par plusieurs comme l’un des plus avant-gardistes au Canada et même au monde en matière de politique familiale, les effets pervers d’une gestion étatisée se font toutefois de plus en plus sentir. Les parents que l’on souhaitait aider y trouvent-ils vraiment leur compte?

Fiscalité et rôle de l’État: un bilan sommaire du gouvernement Charest

Il y aura quatre ans en avril 2007 que le gouvernement du Parti libéral du Québec (PLQ) a été porté au pouvoir. L’automne avant l’élection, le congrès du PLQ avait adopté son «Plan d’action du prochain gouvernement libéral». Un an après l’élection, le nouveau gouvernement publiait un «Plan de modernisation [de l’État]». Le gouvernement du PLQ a-t-il tenu ses promesses? Cette Note économique dresse un bilan sommaire de ses réalisations, en se concentrant particulièrement sur ses promesses d’allégement du fardeau fiscal et du rôle de l’État.

Liste exhaustive des impôts payés par les contribuables québécois

Établir une liste des impôts est une tâche complexe non seulement à cause des problèmes méthodologiques et à cause de la prolifération des prélèvements de toutes sortes, mais également à cause d’une raison typologique. Des prélèvements à taux différents (TVQ générale et TVQ sur les véhicules hybrides, taxe sur les spiritueux artisanaux et non artisanaux, multiples exceptions à l’imposition des gains de capitaux, etc.) sur une matière fiscale qui peut sembler homogène constituent-ils un seul ou plusieurs impôts? C’est une question indécidable qui, à elle seule, rendrait impossible de dresser une liste littéralement «exhaustive» des impôts dans toute leur diversité (ou leur fouillis).

Friedrich A. Hayek, ennemi de la servitude

Ce livret est une version condensée de l’ouvrage La route de la servitude (The Road to Serfdom, 1944) de Friedrich A. Hayek, qui a été publiée pour la première fois dans le magazine Reader’s Digest d’avril 1945. Cette édition a été préparée à partir de la traduction française de G. Blumberg parue aux Presses universitaires de France. L’introduction («Les idées omniprésentes de Friedrich A. Hayek, l’homme qui a changé la vie de tout le monde») est de Brian Lee Crowley, président de l’Atlantic Institute for Market Studies.

Le Canada et la libéralisation des marchés du transport aérien dans le ciel de l’Atlantique

En avril dernier, le Canada et le Royaume-Uni ont annoncé un accord de «ciel ouvert» qui, lorsqu’il sera conclu, représentera une autre étape majeure dans le processus de libéralisation du marché du transport aérien entre les deux pays. Selon les informations disponibles, l’accord assurerait des «droits de cinquième liberté» illimités autorisant les compagnies aériennes canadiennes à transporter des passagers à partir de pays tiers ou vers ceux-ci en effectuant des escales au Royaume-Uni. Les mêmes droits réciproques seront disponibles, évidemment, aux transporteurs britanniques effectuant des escales sur le territoire canadien. Il reste à voir si la Commission européenne, qui a contesté avec succès la compétence des pays membres de l’Union européenne pour négocier des accords aériens bilatéraux indépendamment de l’autorité de Bruxelles, choisira de défier cet accord.

Transport et logement à Montréal – Comment le développement de la banlieue rend la métropole plus compétitive

Il existe une importante relation entre le développement de la banlieue (appelé péjorativement «étalement urbain»), l’utilisation de l’automobile et la forte croissance économique qui est survenue dans les pays développés depuis la Seconde Guerre mondiale. Des millions de ménages canadiens ont pu cesser d’être locataires et commencer à contribuer à leur avoir net grâce aux maisons moins coûteuses bâties sur les terrains plus abordables de la périphérie urbaine. En pouvant se déplacer n’importe où dans la région métropolitaine à l’intérieur d’un délai relativement court, les gens ont pu profiter d’un éventail beaucoup plus large d’occasions d’emploi et de magasinage qu’en se déplaçant en transport en commun. En bref, un monde ou une région de Montréal sans voitures ou sans banlieues seraient bien moins prospères.

Les subventions aux entreprises sont-elles efficaces?

Bien que les subventions aient souvent été critiquées pour leurs effets économiques indésirables et pour la discrimination qu’elles opèrent en faveur de certains secteurs ou entreprises, elles continuent à être fort présentes dans notre économie. Les gouvernements ont non seulement du mal à les couper, mais ils ont tendance à inventer de nouvelles formes d’aide aux entreprises, plus subtiles et difficiles à évaluer et donc moins sujettes à la critique. Le concept de subvention comprend toutefois non seulement les transferts directs en dollars, mais aussi les autres formes d’aides qui ne donnent pas lieu à des débours ou qui sont considérées comme des placements plutôt que des dépenses.

Une gouvernance renouvelée et rééquilibrée pour un Canada fort et prospère

Faire du Canada un chef de file mondial en matière de gouvernance démocratique et de pratique du fédéralisme ne dépend pas de l’importance de notre population, de nos forces armées ou de notre économie. En grande partie, cela dépend plutôt de la volonté de nos citoyens et de nos politiciens de s’engager à atteindre cet objectif et à adopter les réformes et les politiques qui en feront une réalité. En gardant cet objectif à l’esprit, nous vous invitons à étudier les politiques proposées dans le présent document, à appuyer leur adoption et à prendre part activement à la revitalisation de la démocratie et du fédéralisme au Canada.

La pauvreté relative des Québécois

Comment se compare le niveau de vie des Québécois avec celui des habitants des autres régions de l’Amérique du Nord? Cette question soulève beaucoup de réactions émotives de part et d’autre. Les désaccords tiennent en partie au fait que les données disponibles n’offrent pas une image claire et peuvent facilement prêter à confusion. Selon certains indicateurs généraux relativement imprécis, le niveau de vie des Québécois pourrait être comparable à celui des Ontariens. D’autres données plus objectives montrent toutefois que le Québec est relativement pauvre par rapport aux autres provinces et aux États américains.

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