Étude C.D. Howe/IEDM : Montréal championne des taxes sur l’investissement

Montréal, le mardi 24 novembre 2015 – Avec le fardeau fiscal le plus lourd des grandes villes canadiennes, Montréal se rend moins accueillante que ses concurrentes lorsque vient le temps d’attirer les investissements.

Même si la métropole québécoise conserve globalement des coûts d’exploitation parmi les plus bas au monde, le dernier dollar de revenus générés par l’investissement y est taxé à hauteur de 76 cents. Par comparaison, le dernier dollar de revenus des investissements réalisés à Saskatoon n’est taxé qu’à hauteur de 43 cents, révèle un Point sur le fardeau fiscal des municipalités canadiennes, publié par l’IEDM en collaboration avec l’Institut C.D. Howe. Bien que ces taux puissent sembler élevés, ils traduisent bien les impôts appliqués aux revenus futurs des investissements présents et prennent en compte toutes les subtilités des systèmes fiscaux, ainsi que les déductions d’impôt possibles.

« Lorsqu’une entreprise cherche un endroit où investir, elle droit prendre en compte le fardeau fiscal lié à l’investissement. Des taxes trop élevées à un endroit la feront se diriger vers d’autres villes, amenant avec elle les nouveaux emplois et les retombées économiques de ses investissements », explique Mathieu Bédard, économiste à l’IEDM et auteur de la publication.

La Ville de Montréal est principalement responsable de cette situation, puisque la différence entre le fardeau fiscal de Montréal et des autres grandes villes s’explique surtout par les taxes municipales. Le taux effectif marginal d’imposition de ces taxes s’élève à 57,8 % à Montréal en 2015, contre 19,3 % pour le cumul municipal et provincial à Saskatoon, leader de ce classement.

Ces taxes heurtent grandement l’investissement. Une étude menée en Ontario révèle que prélever un dollar supplémentaire de taxes foncières coûte 6,67 $ à l’économie ontarienne en investissements perdus. Or, la source la plus importante de croissance économique au Canada entre 1961 et 2008 a justement été l’investissement en capital.

La Ville de Montréal a tout de même fait des efforts sur ce plan ces deux dernières années, souligne le Point. Son fardeau fiscal a reculé de 3 points de pourcentage par rapport à 2013.

« Les nombreux atouts de Montréal, comme la qualité de vie et un coût de la main-d’œuvre raisonnable, sont plombés par des taxes et impôts parmi les plus élevés au Canada. Puisque la plus grande partie de ce fardeau concerne le palier municipal, la Ville de Montréal aurait intérêt à poursuivre ses efforts afin d’attirer les investissements qui garantiront sa prospérité et le niveau de vie de ses citoyens », conclut Mathieu Bédard.

Le Point intitulé « Investir à Montréal : un fardeau fiscal parmi les plus élevés au Canada » est signé par Mathieu Bédard, économiste à l’IEDM. Il a été rédigé en collaboration avec l’Institut C.D. Howe à partir des données de « Business Tax Burdens in Canada’s Major Cities: The 2015 Report Card », qui est publié simultanément. Le Point est disponible sur notre site.

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L’IEDM est un organisme de recherche et d’éducation indépendant, non partisan et sans but lucratif. Par ses études et ses conférences, l’IEDM alimente les débats sur les politiques publiques au Québec et partout au Canada en proposant des réformes créatrices de richesse et fondées sur des mécanismes de marché.

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