Réglementation du commerce des valeurs mobilières: organisme unique ou régime passeport? (Toronto)

Le ministre Flaherty poursuit ses démarches afin d’établir un organisme unique de réglementation des valeurs mobilières au Canada. Entre-temps, les gouvernements provinciaux et territoriaux, à l’exception de celui de l’Ontario, ont entrepris la deuxième phase du projet de régime de passeport. Certains organismes provinciaux de réglementation ont aussi discuté avec la U. S. Securities and Exchange Commission dans le but de conclure des accords de reconnaissance mutuelle. Chaque camp fait donc progresser son ordre du jour. Alors que le débat fait rage, l’Institut économique de Montréal reçoit à sa tribune deux experts chevronnés qui viendront expliquer quelle est selon eux la meilleure façon d’encadrer le commerce des valeurs mobilières. Dans le coin « régime passeport »: Pierre Lortie. Dans le coin « organisme unique »: Ian Russell.

Présentation de Ian C.W. Russell (format PDF)
Présentation de Pierre Lortie (format PDF)

Photos prises lors de l’événement

La table d’honneur.

Marcel Boyer, vice-président et économiste en chef de l’IEDM, accueille les conférenciers.

Anthony Fell, Directeur et ancien président du Conseil de RBC Marchés des Capitaux, présente les conférenciers.

Ian Russell, président et chef des opérations à l’Association canadienne du commerce des valeurs mobilières.

Pierre Lortie, conseiller principal, affaires, chez Fraser Milner Casgrain.

De nombreux intervenants se sont déplacés pour entendre les propos de MM. Lortie et Russell.

La période de questions.

Photos: Tony Fong